Repos dans les soins : 11 heures, 9 heures et les exceptions
Le repos est le temps entre la fin d’une intervention et le début de la suivante. Pour les trois types d’entreprises de la santé visés par l’ordonnance 2 relative à la loi sur le travail, des facilités différentes s’appliquent — pas les mêmes pour les trois. Qui reprend une règle du home pour le Spitex planifie trop juste.
Qui peut utiliser quelle exception
| Type d’entreprise | Norme | Champ | Repos quotidien |
|---|---|---|---|
| Hôpitaux et cliniques | Art. 15 OLT 2 | Établissements sous direction médicale pour malades, accouchées, accidentés et convalescents | 9 h, moyenne de 12 h sur deux semaines |
| Homes et internats | Art. 16 OLT 2 | Homes d’enfants, d’éducation, de formation, de soins, pour personnes âgées, pour malades, d’hébergement et d’assistance | 9 h, moyenne de 12 h sur deux semaines |
| Services d’aide et de soins à domicile | Art. 17 OLT 2 | Prise en charge extrahospitalière de personnes ayant besoin de soins et d’assistance | 11 h ; une fois par semaine 8 h avec une moyenne de 11 h |
Toutes les règles de repos en bref
| Règle | Norme | Valeur | Secteur |
|---|---|---|---|
| Repos quotidien | Art. 15a, al. 1, LTr | 11 h consécutives | toutes les entreprises |
| Réduction générale | Art. 15a, al. 2, LTr | une fois par semaine jusqu’à 8 h, moyenne de 11 h sur deux semaines | toutes les entreprises (pour les adultes) |
| Réduction dans la santé | Art. 9 OLT 2 | 9 h, moyenne de 12 h sur deux semaines | hôpital et home — pas le Spitex |
| Avant une journée de travail prolongée | Art. 5 OLT 2 | au moins 8 h avant l’intervention, moyenne de 12 h par semaine civile | hôpital uniquement |
| Après une veille de nuit prolongée | Art. 10, al. 2, OLT 2 | 12 h | hôpital et home |
| Après 7 jours de travail consécutifs | Art. 7, al. 2, OLT 2 | 83 h de congé d’affilée | hôpital et home (Spitex : au plus 6 jours avec travail du dimanche, art. 21, al. 3, OLT 1) |
| Jour de repos hebdomadaire | Art. 21, al. 1 et 2, OLT 1 | en principe le dimanche ; avec le repos quotidien, au moins 35 h d’affilée | toutes les entreprises |
| Repos hebdomadaire sans dimanche libre | Art. 12, al. 2, OLT 2 | 36 h | hôpital et home |
Exemples
Service du soir, puis service du matin : le service du soir se termine à 22 h 30. Au home, le service du matin commence au plus tôt à 7 h 30 (9 heures) — pour autant que la moyenne sur deux semaines atteigne 12 heures. Un début à 7 h donnerait 8,5 heures ; ce n’est possible que par la réduction générale de l’art. 15a, al. 2, LTr — une fois par semaine jusqu’à 8 heures, si la moyenne sur deux semaines atteint 11 heures. Dans le Spitex, le service suivant commence normalement au plus tôt à 9 h 30 (11 heures) ; la même réduction selon l’art. 15a, al. 2, LTr lui est aussi ouverte. ROSIE ne reprend pas encore cette exception et signale le repos plus court — plus strict que la loi dans le produit.
Moyenne sur deux semaines : en deux semaines, une personne a 13 repos entre ses services. Trois durent 9 heures, dix durent 13 heures chacun. Calcul simplifié : (3 × 9 h + 10 × 13 h) ÷ 13 = 12,1 heures. La moyenne est atteinte. Avec cinq repos courts et huit longs, on obtiendrait 11,5 heures — trop peu.
Veille de nuit avec possibilité de s’allonger : si une veille de nuit prolongée selon l’art. 10, al. 2, OLT 2 se termine à 8 h, le service suivant commence au plus tôt à 20 h.
Ce que cela signifie pour la planification
Qui planifie avec 9 heures à l’hôpital ou au home doit malgré tout respecter la moyenne de 12 heures sur deux semaines. Un repos court isolé n’est admis que s’il est compensé sur la période de référence. Un outil qui ne contrôle que la nuit isolée ne détecte une infraction à la moyenne qu’après des semaines — trop tard pour corriger le mois en cours.
ROSIE contrôle les deux niveaux pendant la planification : la valeur minimale de chaque repos et la moyenne glissante sur deux semaines, selon le type d’entreprise choisi. Les services d’aide et de soins à domicile ne reçoivent jamais la valeur de 9 heures ; si aucun type d’entreprise n’est choisi, ROSIE calcule avec 11 heures. La réduction générale à 8 heures une fois par semaine selon l’art. 15a, al. 2, LTr n’est pas encore reprise dans le produit — ROSIE est ici plus strict que la loi.
Questions fréquentes
Combien de temps doit durer le repos entre deux services ?
Au moins 11 heures consécutives (art. 15a, al. 1, LTr). Dans les hôpitaux, les cliniques et les homes, il peut être réduit à 9 heures si la moyenne sur deux semaines atteint 12 heures (art. 9 OLT 2).
Le repos de 9 heures s’applique-t-il aussi au Spitex ?
Non. Pour les services d’aide et de soins à domicile, l’art. 17 OLT 2 renvoie seulement à l’art. 4 OLT 2. Le repos est de 11 heures ; une réduction à 8 heures est possible une fois par semaine si la moyenne sur deux semaines atteint 11 heures (art. 15a, al. 2, LTr).
Combien de congé faut-il après sept jours de travail ?
Dans les hôpitaux et les homes, sept jours de travail consécutifs sont admis si le travail quotidien ne dépasse pas 9 heures et que 83 heures de congé suivent immédiatement (art. 7, al. 2, OLT 2). Sinon : au plus six jours consécutifs dès qu’un dimanche est inclus (art. 21, al. 3, OLT 1).
Combien dure le repos hebdomadaire ?
Le jour de repos hebdomadaire est en principe le dimanche et donne, avec le repos quotidien, au moins 35 heures d’affilée (art. 21 OLT 1). Dans les hôpitaux et les homes, il faut 36 heures les semaines sans dimanche libre (art. 12, al. 2, OLT 2).
À lire aussi : durée maximale du travail, travail de nuit et compensation en temps, OLT 2 pour les soins, les homes et le Spitex, planification pour le Spitex (en allemand).