Règles du temps de travail en Suisse pour les entreprises en équipes

Cette vue d’ensemble réunit les prescriptions suisses sur le temps de travail les plus souvent pertinentes pour les entreprises travaillant en équipes — soins, restauration, commerce de détail, sécurité, social, facility management, transport et industrie. Chaque page répond d’abord à une question concrète, avec la référence légale et la date de vérification, avant d’entrer dans les détails.

Bases juridiques

Repos dans les soinsArt. 15a LTr, art. 9 OLT 2 Durée maximale du travailArt. 9/10 LTr, art. 5 OLT 2 Travail de nuit et compensation en tempsArt. 17a/17b LTr, art. 10 OLT 2 Travail du dimanche et des jours fériésArt. 19/20/20a LTr, repos compensatoire Majorations en brefNuit et dimanche, tableau OLT 2 — soins, homes, SpitexArt. 4/5/7/8/8a/9/12 OLT 2 Protection de la maternité dans le planningArt. 35a LTr, art. 14 OProMa Droit aux vacancesArt. 329a/329b CO, temps partiel Obligations de documentation et de conservationArt. 46 LTr, art. 73 OLT 1

Branches

Les dispositions spéciales de l’OLT 2 concernent surtout la santé, mais pas exclusivement. Les pages par branche existent pour l’instant en allemand : planification par branche (en allemand).

Spitex (en allemand)Art. 17 OLT 2 EMS (en allemand)Art. 16 OLT 2 Hôpital et clinique (en allemand)Art. 15 OLT 2

Décision et comparaison

Pages en allemand : comparer et choisir un logiciel de planification (en allemand).

Confiance et technique

Sécurité et protection des donnéesChiffrement, séparation des mandants, audit Ce que ROSIE ne fait pas (encore)Limites nommées ouvertement Planification automatiqueProposition, contrôle, validation

Questions fréquentes

FAQ collaborateursMot de passe, échange, souhaits FAQ planificationClôture du mois, approbateurs

Chaque norme citée sur ces pages porte un état de vérification (texte vérifié mot à mot ou paraphrasé, avec indication de la source). Les normes qui ne sont pas encore reprises dans le produit sont signalées expressément comme telles — et non passées sous silence. Les textes français sont des traductions des pages allemandes ; les références légales sont identiques.